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Title: Benalla, ses passeports, et l'exercice de la citoyenneté
Category: Mon avis sur tout (et surtout mon avis)
Tags: société, politique, opinion, benalla, sénat
Date: 2019-01-17 10:00
Summary: Un article long et un peu rasoir, avec des conclusions évidentes
Image: /images/passport.jpg
Lang: fr
Status: published

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![Oui mais le passeport ?][passport_image]

_Cet article a tiré en longueur par rapport à ce que ce que je souhaitais à l'origine.
Sa lecture prend environ **10 minutes**, mais si vous n'avez que peu de temps à lui 
consacrer, **vous pouvez vous contenter de la dernière section "Et alors?"**_ 

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En tant que personne qui dispose librement de son temps, il m'arrive de faire 
des choses qu'une personne plus occupée ne prend certainement pas le temps de 
faire ; suivre certaines actualités politiques autrement que par 
la consultation de quelques articles de presse ou résumés médiatiques en 
fait parfois partie. 

J'ai donc suivi **le dernier épisode du feuilleton Benalla**
en regardant en direct l'intégralité des auditions auprès de la Commission des 
Lois du Sénat de 3 personnalités de premier rang ; 4 heures de visionnage et 
de prises de notes, rendues possible par la diffusion en direct de TOUS les 
débats et travaux des commissions de nos deux assemblées sur leur site respectif. 
C'est un exercice assez exigeant et pas forcément des plus passionnants, mais 
il vaut le coup de le faire au moins une fois, à mon avis, pour bien saisir 
la teneur de ce qui s'y dit, généralement en décalage avec ce qui en est 
retranscrit par les divers acteurs qui s'en saisissent ensuite (politiques et 
médias). Et puis la **finesse et la bonne tenue des débats du Sénat** contraste 
beaucoup avec ce qui se dit généralement dans l'arène plus médiatisée de 
l'Assemblée Nationale. 

Je vais me contenter d'en faire un résumé aussi objectif que possible de ce que 
j'ai entendu, ce qui ne servira sûrement pas à grand monde, n'est pas 
spécialement passionnant, et oblige à rentrer dans des détails paraissant
de prime abord futiles pour bien apprécier l'ensemble du problème. Le traitement
médiatique bref qu'auront ces auditions retiendra certainement les
quelques points les plus faciles à mettre en avant, mais je trouve utile 
d'avoir la vision complète de ce qui s'est dit, car l'intérêt de cette affaire 
réside depuis le début dans **ce qu'elle révèle de l'appareil d'État** plutôt que 
dans les tristes faits qui ont mis le personnage sur le devant de la scène. 

La présence de passage entre guillemets traduit des expressions
utilisées *verbatim* lors des audiences. 

# Le cadre

Les audiences portaient donc sur le sujet de **la détention par Alexandre Benalla
(après son licenciement) de plusieurs passeports diplomatiques** ou "de service", 
leur utilisation pour des voyages à l'étranger, ainsi que la détention d'un 
téléphone spécial permettant d'établir des communications sécurisées dans le 
cadre de la protection du chef de l'État.

Étaient donc auditionnés **sous serment**, et chacun leur tour : 

* Patrick Strzoda, **directeur de cabinet de l'Élysée** (le poste le plus important
en terme d'organisation)
* Christophe Castaner, **ministre de l'Intérieur**
* Jean-Yves Le Drian, **ministre des Affaires Étrangères**

Rappelons que ces trois personnes, comme tout agent d'État depuis le plus petit
échelon jusqu'aux plus hautes fonctions, sont soumises à 
[l'article 40 du code de procédure pénale][article_40], dont il a été 
beaucoup question lors de précédentes 
auditions, selon lequel tout fonctionnaire est tenu d'informer la justice dès 
lors qu'il a connaissance d'un crime ou d'un délit.

Je rappelle rapidement **un calendrier approximatif de l'affaire** :

* le 1er mai, Alexandre Benalla intervient de manière musclée sur plusieurs manifestants
* dans les semaines qui suivent, l'Élysée est informée
* entre mi-mai et début juin, il subit une mise à pied de 15 jours et une 
rétrogradation permanente qui le voit affecté à des tâches moins importantes
* mi-juillet, l'affaire éclate dans les médias
* dans la foulée, une enquête est ouverte, et des commissions au Sénat
et à l'Assemblée Nationale sont saisies
* début août, Alexandre Benalla est officiellement licencié
* mi-décembre, il est révélé par la presse qu'Alexandre Benalla a été reçu en entretien 
par le président du Tchad, peu avant la visite officielle du président
* fin décembre, on apprend qu'il n'a pas restitué ses passeports diplomatiques 

Il faut déjà savoir **ce que permet un passeport diplomatique** (et la question 
s'est posée pendant les auditions) ; contrairement à ce que je pensais,
cela n'apporte en théorie [pas vraiment de droits spéciaux][passeport_diplo] 
(à l'inverse de l'*immunité diplomatique*). Il permet juste de faciliter un peu 
le contrôle 
aux frontières, et exige de la part des autorités en charge de contrôler son 
détenteur à une certaine **courtoisie** à son égard. À nuancer toutefois dans la 
suite. Quant au **passeport de service**, j'avoue ne pas trop comprendre ce 
qu'il [permet de particulier][passeport_service], mais il semble accorder 
encore moins de droits que l'autre. La délivrance du **passeport de service** 
relève de la compétence du **ministère de l'Intérieur** ; celle du **passeport 
diplomatique**, de la compétence du **ministère des Affaires Étrangères**. 

# Les révélations des auditions

Alexandre Benalla détient ou a détenu **quatre passeports** : 

* un 1er passeport de service, délivré en août 2016 (alors qu'il travaillait pour un 
ministère), invalidé depuis, et jamais rendu par lui
* un 2e passeport de service, délivré en juin 2018, invalidé en juillet, rendu 
le 10 janvier 2019
* un 1er passeport diplomatique, délivré en juin 2017, valable un an, désormais
_"invalidé"_
* un 2e passeport diplomatique, délivré en octobre 2017, valable jusqu'en 2022,
lui aussi _"invalidé"_

Plusieurs questions ont été posées sur ces passeports. La première, **sur leur nombre**,
qui paraît étonnant. Il semble qu'il soit assez "facile" de cumuler les deux 
types de passeport, étant donné qu'ils relèvent de ministères complètement 
différents qui semblent avoir des difficultés à synchroniser leurs données. 
Quant au nombre de deux passeports diplomatiques, il a été expliqué qu'il était
courant - pour ceux qui en ont l'usage - d'en disposer de deux, afin de pouvoir
continuer à voyager lors d'une demande de visa en cours, ou d'éviter les 
*"incompatibilités de visa"* entre certains pays.

Une deuxième question a été posée sur **leur utilisation** par l'intéressé : il
a été révélé qu'ils avaient servi **au moins une vingtaine de fois** entre début 
août 2018 et la fin de l'année (et voilà sûrement l'information qui fera le 
tour des médias), notamment pour son ou ses voyages au Tchad

Se sont posées aussi des questions sur les **conditions d'obtention** de ces 
passeports. Il a été révélé que le 2e passeport de service a été demandé par 
l'intéressé directement au ministère de l'Intérieur, sans intervention de sa 
hiérarchie : il a surtout été précisé que sa demande avait été uniquement 
appuyée par ce qui a été qualifié d'un "*faux*" par le dircab de l'Élysée. 
Christophe Castaner précise qu'en réalité il s'agit uniquement d'**un document 
non signé** à en-tête de la direction du cabinet de l'Élysée, portant uniquement
la **mention "_original signé_"**. Il serait "_dans l'usage_" pour le ministère de 
l'Intérieur d'accepter les demandes de la sorte, sans jamais vérifier que 
la signature de la hiérarchie existe effectivement. Quant au 2e passeport 
diplomatique, il a été demandé directement par l'intéressé au ministère concerné,
"*sans que la hiérarchie n'en soit mise au courant*".

Les discussions ont aussi porté sur **les moyens mis en oeuvre pour récupérer 
les passeports** en question, Alexandre Benalla ayant lui affirmé lors d'une précédente audition 
qu'ils étaient toujours "dans son bureau". Là il semblerait que la **pesanteur des
procédures administratives** et le **respect du cadre juridique** aient joué un 
grand rôle. La hiérarchie de Alexandre Benalla ainsi que les services des ministères savaient 
dès **avant son licenciement** qu'il disposait de ces passeports. L'_usage_ 
voulant que la personne rende son passeport d'elle-même, on attend un peu 
avant de le lui demander. Un premier courrier recommandé part début août, sans 
effet. Une relance est faite en septembre, toujours sans résultat. Début octobre,
le directeur de cabinet est informé, et le cabinet de l'Élysée avertit 
(toujours par courrier) les ministères concernés. Après les dernières révélations
de la presse en décembre, et la procédure judiciaire qui s'ensuit, certaines 
pièces sont communiquées aux juges, par le dircab de l'Élysée notamment (en 
application du fameux article 40). 

# De la puissance de l'appareil d'État français

Un autre sujet abordé a été celui du moment de la **découverte par les autorités 
de l'information que Alexandre Benalla se servait encore de son passeport 
diplomatique pour voyager**. Sur ce point les réponses ont eu le mérite d'être claires :
**les trois l'ont appris mi-décembre, via des journalistes** sollicitant leur 
réaction dans le cadre de leur 
enquête sur les voyages pour lesquels Alexandre Benalla était revenu sur le devant de la 
scène ; alors qu'un entrefilet relatant le passage d'Alexandre Benalla au Tchad avait été
publié par un journal visiblement assez consulté dans le milieu de la diplomatie,
l'ambassadeur de la France au Tchad n'avait "*pas jugé utile de faire remonter
l'information*", ce qu'il considère depuis comme "*une erreur*".
L'argument de la **séparation des pouvoirs** et du bon **respect de tous des 
principes fondateurs de l'État de droit** a aussi été plusieurs fois avancé pour 
expliquer ce qui paraissait un assez long délai, vu de l'extérieur. 

Cet argument a aussi été appelé pour répondre à une 
autre question des sénateurs sur les **moyens mis en oeuvre pour empêcher Alexandre Benalla de 
se servir de son passeport diplomatique pour passer les frontières**. Mais un 
autre, beaucoup plus pratique celui-là, a été brandi par les deux 
ministres : l'**impossibilité technique d'une procédure d'invalidation** d'un 
passeport diplomatique, qui n'a jamais été prévue par les autorités. En effet,
les bases de données consultées pour vérifier la validité d'un passeport 
diplomatique lors d'un contrôle par voie informatique ne recensent que 
les personnes recherchées par la justice,  d'une part, et les passeports 
déclarés volés ou perdus, d'autre part ; le cas d'Alexandre Benalla ne relevant 
ni de l'un ni de l'autre, il est apparu **impossible de transmettre** aux agents 
de la Police de l'Air et des Frontières l'information concernant l'invalidité 
des passeports d'Alexandre Benalla via les seuls terminaux dont ils disposent.

Ce point a d'ailleurs fait l'objet d'échanges techniques précis entre ce qui 
fut comme deux membres des ministères concernés, 
à un échelon décrit par Christophe Castaner comme assez "bas", celui-ci 
appuyant sur le fait qu'un 
tel **problème administratif** ne saurait remonter au niveau du cabinet du ministre.
C'est pourtant ce qui finit par arriver lorsque les échanges entre ces deux 
fonctionnaires mirent en avant que **23 passeports diplomatiques** pourraient
potentiellement être concernés par cette bien utile mais inexistante procédure 
d'invalidation, ...
ainsi que les 2 passeports d'Alexandre Benalla. Entre novembre et décembre, donc, 
et grâce 
à l'intervention de ces deux agents dont le président de la Commission salue 
la grande "*intuition*", l'information est enfin remontée, et les logiciels des deux 
ministères ont depuis été mis à jour pour prendre en compte cette "_situation 
inédite_". 

Les sénateurs s'étonnent toutefois lorsque le ministre des Affaires Étrangères
déclare que les passeports diplomatiques ont été invalidés fin décembre, 
semblant contredire la déclaration une heure plus tôt de Christophe Castaner
selon laquelle une telle invalidation était impossible. Le détail de **ce que 
recouvre cette invalidation** permet d'éclairer cette apparente contradiction : 
elle a consisté à ... transmettre aux agents de la Police de l'Air et des 
Frontières l'ordre de **désormais refuser le passeport diplomatique d'Alexandre Benalla**
s'il leur était présenté. Cet ordre a donc été **transmis fin décembre**, soit 5 
mois après que l'administration s'est rendu compte de la non-restitution 
des passeports.

Un dernier petit paragraphe, avant de vous endormir, pour relever un point concernant
les personnes en possession d'un passeport diplomatique ; un certain nombre de 
pays leur accordent la libre circulation, les dispensant de l'obligation 
d'obtenir un visa. Et pour les destinations nécessitant un visa, il s'obtient 
le plus souvent via ce qui s'appelle en langage diplomatique (les anglophones
utilisent d'ailleurs la même expression) une _"**note verbale**"_ : selon 
[Wikipedia][note_verbale], il s'agit d'une note diplomatique, écrite à grands 
renforts de formules de politesses convenues, demandant à un pays l'honneur 
d'une faveur (tel que l'obtention d'un visa). Elle a la particularité d'être ...
**non signée**.  

# Et alors ?

Voyant s'allonger de manière disproportionnée cet article qui se voulait court 
à la base, **quelques conclusions** sur le fond comme sur la forme s'imposent.

La première, c'est qu'il est **incroyablement difficile** de retranscrire les 
échanges d'une manière à la fois vaguement objective, exhaustive, et 
intéressante à lire. Dans les dix mille caractères qui précèdent, j'ai essayé de 
présenter le minimum qui me semblait nécessaire pour **se faire un avis en toute 
connaissance de cause** sur ce qui s'est dit. Je n'ai balayé
qu'**une petite partie des sujets abordés dans ces auditions** (sont passées à la 
trappe ceux du fameux téléphone, des potentielles activités privées d'Alexandre
Benalla et Vincent Craze, ..), et je n'ai presque rien dit des positions exprimées 
par les uns et les autres (les contradictions étaient nombreuses, que ce soit 
entre les différents audiences ou au sein des réponses données par la personne 
auditionnée). Rien non plus, évidemment, sur **l'attitude de chacun des 
protagonistes**, dont l'interprétation reste extrêmement subjective bien que 
des tendances se dégagent clairement ; on peut citer par exemple l'assurance tranquille 
et par moments presque effrontée de Christophe Castaner, et l'attitude de 
Patrick Strozda qui me paraissait trahir un mélange de sincère envie et besoin de 
répondre toute la vérité et de malaise personnel quant à la situation dont 
il s'est rendu responsable. Quant aux mots et au ton que j'ai choisi d'employer
par endroits, ou ceux que j'ai mis en relief pour tenter d'animer l'article, 
ils **trahissent très certainement mon opinion** sur le sujet.
   
La deuxième, c'est que dix mille caractères ne me suffisent donc pas pour 
retranscrire "*objectivement*" 4 heures d'auditions
d'une Commission qui ... en a fait des dizaines d'autres couvrant bien 
d'autres sujets connexes à cette affaire. Si je veux bien croire que mon aptitude
à la synthèse et mes talents d'écriture sont en cause, cela pose tout de même 
question sur les nombreux articles qui ont été écrits sur le sujet et reportages
qui y ont été consacrés : comment condenser tout cela en **une information 
"*neutre*"** et que tout un chacun pourrait consulter **en quelques minutes** ? 

La question précédente est évidemment rhétorique, car cela me paraît tout 
bonnement une **mission impossible**. Partant de là, comment, en tant que citoyen, 
se former **une opinion justifiée sur cette affaire**, sauf à pouvoir et vouloir 
consacrer des heures et des heures et des heures ne serait-ce qu'à la collecte 
d'informations complètes sur le sujet, puis à leur analyse ? Comment prétendre 
se faire une opinion sur d'autres affaires en cours, plus complexes encore ? 
Quid de sujets politiques encore plus larges, sur lesquels il n'est plus 
seulement question de se faire une opinion mais également de **décider dans quelle
direction agir** ? Comment, au niveau de chaque citoyen, **résumer l'ensemble
de ces opinions en un choix à effectuer tous les cinq ans** entre une dizaines de 
candidats aux présidentielles, et environ autant aux législatives qui les 
suivent ?

Quant au fond de cet article, qui paraît presque dérisoire par rapport à toutes 
ces questions, de deux choses l'une : **soit ce qui a été dit lors de ces 
auditions est la stricte et entière vérité**, et alors on peut :
 
* déplorer que **l'outil informatique** ait à ce point bouleversé les relations 
humaines au sein de l'administration française qu'il en est devenu 
inenvisageable de communiquer par oral une interdiction concernant un 
individu dont il est impossible de ne pas avoir entendu parler lors de 
l'été 2018,
* s'étonner que malgré la lourdeur décrite par tous du processus administratif, 
l'**obtention d'un passeport diplomatique ou d'un visa** puisse se faire sans la 
**moindre signature**,
* **saluer le grand respect** du ministère de l'Intérieur
et de celui des Affaires Étrangères pour les **procédures administratives**, 
même celles contraignant leur action, et leur volonté farouchement exprimée
d'**éviter toute action les écartant de "_l'État de droit_"**, qui devrait 
rassurer [tous ceux][amnesty] qui pensaient que certaines déclarations récentes 
[des uns et des autres][castaner] ou bien [des actes constatés sur le terrain 
des manifestations][violences_policieres] semblaient au contraire les en 
éloigner,
* admirer 
la **prompte réaction des deux ministères impliqués** qui auront trouvé 
**en moins de six mois** un moyen d'empêcher 
Alexandre Benalla de voyager de manière frauduleuse

Soit la réalité est encore plus ridicule et honteuse que cela.

[passeport_diplo]: https://ants.gouv.fr/Les-titres/Passeports/Passeport-diplomatique
[passeport_service]: https://ants.gouv.fr/Les-titres/Passeports/Passeport-de-service
[note_verbale]: https://en.wikipedia.org/wiki/Note_verbale 
[article_40]: https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071154&idArticle=LEGIARTI000006574933
[amnesty]: https://www.amnesty.fr/liberte-d-expression/actualites/usage-excessif-de-la-force-lors-des-manifestations
[castaner]: https://www.huffingtonpost.fr/2019/01/11/pour-christophe-castaner-ceux-qui-manifestent-la-ou-il-y-a-de-la-casse-annoncee-savent-quils-seront-complices_a_23640730/
[violences_policieres]: https://twitter.com/davduf
[passport_image]: {filename}/images/passport.jpg